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Beaucoup a été publié sur le rôle de l’IA dans l’innovation, mais relativement peu a été dit sur le rôle de la propriété intellectuelle (PI) dans la protection des systèmes et algorithmes basés sur l’IA. Cependant, sans une certaine connaissance de la manière de constituer un portefeuille de propriété intellectuelle, les PME innovatrices pourraient passer à côté d’opportunités d’investissement et laisser le champ libre aux concurrents pour copier leurs innovations clés.
Tout comme dans n’importe quel autre domaine de R&D en évolution rapide, les innovateurs en matière d’IA et de technologies liées à l’apprentissage automatique doivent souvent investir des sommes importantes à un stade précoce. Cet argent est dépensé pour développer et former des modèles, puis tester leur déploiement pour des utilisations finales ou applications spécifiques. Garantir la protection des brevets dès le départ empêchera non seulement les concurrents de copier leurs innovations et potentiellement de gagner la course au marché, mais cela peut également aider à attirer les investisseurs cherchant à capitaliser sur un marché en croissance.
Le plan d’action du gouvernement britannique sur les opportunités en matière d’IA, publié au début de l’année, vise à garantir que la Grande-Bretagne ne soit pas en retard dans la course mondiale pour l’IA. Avec l’établissement de nouvelles zones de croissance de l’IA et un engagement à étendre la capacité de calcul souveraine et à rendre les ensembles de données publiques et privées plus largement disponibles pour la formation en IA, la courbe d’innovation nationale en IA devrait augmenter fortement. En cette période d’expansion rapide du marché, il est plus important que jamais que les PME innovantes sollicitent des conseils pour protéger et commercialiser leurs innovations en matière d’IA ou d’apprentissage automatique à un stade précoce.
Les avantages de la planification en matière de PI sont bien documentés – les investisseurs chercheront généralement un portefeuille solide en matière de PI, car ils y verront une indication qu’il y a de la valeur dans l’entreprise. Ils sont plus susceptibles d’être attirés par les opportunités d’investissement si des brevets de haute qualité existent couvrant les activités principales de l’entreprise. À titre d’exemple dans l’espace de l’IA et de l’apprentissage automatique, Featurespace, une entreprise spécialisée dans la détection de la fraude financière compte environ 100 dépôts de brevets et a été acquise par Visa en 2024 pour un montant déclaré de 700 millions de livres sterling. De même, Tractable, une entreprise axée sur l’innovation qui utilise la prochaine génération d’IA pour évaluer visuellement les dommages causés aux biens ou aux véhicules, possède 35 dépôts de brevets et a réussi à recueillir un total de 185 millions de dollars au cours de sept rondes de financement.
Une étude compilée récemment par la société européenne de propriété intellectuelle Withers & Rogers montre qu’environ deux tiers des demandes de brevet européen pour les inventions d’IA concernent l’utilisation d’algorithmes existants pour résoudre un problème technique, tandis qu’un nombre croissant concerne les algorithmes eux-mêmes. La recherche révèle qu’environ un sur quatre concerne l’IA et les algorithmes d’apprentissage automatique. Une image similaire est évidente dans d’autres parties du monde, par exemple aux États-Unis.
La nature publique des demandes de brevet nécessite un examen attentif. Chaque demande de brevet sera publiée, généralement 18 mois après le dépôt, sauf si elle est retirée avant la publication. Les entreprises innovantes doivent donc évaluer quels aspects de leur activité elles peuvent présenter comme des demandes de brevet et lesquels sont mieux gardés en tant que secrets commerciaux. Une question clé sous-jacente à cette considération est la facilité avec laquelle il est possible de détecter les infractions. Si une entreprise n’est pas en mesure d’identifier le moment où une violation a eu lieu, il est difficile de faire respecter ses droits de brevet et d’empêcher les concurrents de les copier. Cependant, sans protection par brevet, il y a toujours un risque qu’un concurrent développe quelque chose de similaire et obtienne un monopole pour le mettre sur le marché. Par conséquent, il est important pour les entreprises de discuter et d’élaborer une stratégie solide en matière de propriété intellectuelle le plus tôt possible afin de s’assurer que leurs innovations fondamentales sont adéquatement protégées et que leur valeur est saisie.
Selon les données publiées par l’OMPI, le nombre de familles internationales de brevets portant sur des technologies essentielles en matière d’IA a augmenté à un taux moyen de 54,6 % depuis 2010. En conséquence, les offices de brevets du monde entier ont acquis des connaissances considérables sur l’IA et son rôle dans l’innovation, ce qui aide à ouvrir la voie aux PME innovantes. L’Office européen des brevets (OEB) a récemment publié ses « nouvelles directives pour l’examen », qui indiquent clairement que tant que les innovateurs peuvent démontrer que leur invention apporte une solution technique à un problème technique, elle sera évaluée et examinée de la même manière que d’autres logiciels-inventions. D’autres offices de brevets, comme ceux du Royaume-Uni, des États-Unis et du Japon, ont également publié des lignes directrices utiles expliquant comment les demandes de brevet basées sur l’intelligence artificielle et l’apprentissage automatique sont examinées.
Dans un espace en évolution rapide, il est encore possible pour les inventeurs de technologies basées sur l’IA et l’apprentissage automatique, même ceux qui utilisent les avancées récentes de GenAI, de revendiquer l’opportunité du marché émergent. Ils peuvent le faire soit en mettant des solutions sur le marché avec la protection de droits monopolistiques, soit en concédant leurs innovations à des tiers sous licence en échange de paiements de redevances. Les deux options impliqueront la création d’un portefeuille de brevets solide et multidimensionnel ainsi que d’une stratégie en matière de propriété intellectuelle fondée sur la compréhension de ses atouts commerciaux.
Harry Strange
Groupe électronique, informatique et physique
Cette publication est un résumé général de la loi. Elle ne doit pas remplacer des conseils juridiques adaptés à votre situation particulière.
© Withers & Rogers LLP juin 2025
